procès opposant 2007-02-26, Yetche au Confédération Helvétique
Yetche était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Après avoir relu toutes les notes qu'elle avait prise pendant le procès, la juge Aurea prit la parole.*
Considérant que l'accusé semble de bonne foi et assure aller rendre son mandat quand sa situation le lui permettra, considérant également qu'aucun traité judiciaire ne lie la province du Maine à notre province Helvète et qu'aucune infraction n'a été commise en nos terres, nous décidons d'accorder la relaxe.
Que le sieur Yetche n'oublie pas d'aller rendre ce qui ne lui appartient pas.
La séance est levée.
Acte d'accusation
Dame Caitline l'actuelle procureur du Maine m'a fait part d'une affaire bien triste.
En effet, le présent accusé, Yetche, un ex-conseiller comtal, s'est enfui du maine avec un mandat du comté.
Mais je fais maintenat appel à mon homologue du Maine pour vous raconter cela plus en détails.
Première plaidoirie de la défense
bien avant tout, j'ai fait route vert fribourg y hier pour me rendre a dans le Maine!
En effet je voulais finir de m'occuper de mes vaches avant de partir! En ayant plus mon départ pouvait etre fais!
Le Mandat sera rendu! Je n'ai qu'une parole, maintenant je vais etre clair! j'ai démissionné avant de prévenir, mais une ville en peuplement ne le reste pas éternellement!
Mainenant une question se pose! Vais je etre obligé de payer une amende en plus de devoir ramener se mandat!
20 jours de route allé sans compter les arret en cas de racket!
bilan 1 mois et demi voir 2 mois loin de ma propriétée vous n'allez pas me dire que vous quitteriez tout ça sans une pointe d'organisation!
En bref! je trouve se procé inutile et sans fondement!
Réquisitoire de l'accusation
Les deux parties (la défense et l'accusation) s'étant exprimé tout deux sur leur point de vue. Je pense que Madame la Juge pourrait rendre son verdict. A part si Messire Yetche veut un autre témoin.
Et en l'absence de traité de coopération judiciaire, le procès ne devrait pas avoir lieu.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Lokilegrand à la barre
Voici son témoignage :
"Le Procureur du Tribunal Caitline agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse sieur Yetche du crime ci-après énuméré :
Trahison
En voici les preuves :
http://perso.orange.fr/lafouine-des-rr/Divers/Yetche2.jpg
http://perso.orange.fr/lafouine-des-rr/Divers/Yetche1.jpg
Vous étiez Prévôt des Maréchaux lorsqu’on vous a confié ce mandat du fait des risques de la guerre. Un mandat de 5000 écus vous a été confié !
De plus, vous vous deviez selon la charte des conseillers comtaux donner votre démission suffisamment à l’avance afin que nous puissions vous remplacer.
Art. 26 : Si il est émis l'hypothèse que le crime ou délit en question a été commis dans le cadre précis des fonctions du contrevenant, le conseil se réunira en session extraordinaire et examinera les faits, si c'est effectivement le cas, le présumé coupable sera jugé par ses pairs (ce qui inclut les griefs hors droit commun entre Conseillers).
Art. 8 : En cas de démission, le démissionnaire doit précéder sa demande d'une déclaration officielle, faite suffisamment en avance pour que le Conseil Comtal ait le temps de préparer et de minimiser les effets négatifs d'une telle décision.
De plus vous avez été contacté par la Procureur dame Caitline qui vous a demandé de la tenir au courant de vos déplacements. Mais il s’avère que pratiquement une semaine plus tard vous êtes toujours à Sion.
Devant tant de mauvaise foi vous voilà devant les tribunaux de votre nouvelle résidence.
Dommage pour vous"
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Ven 2 Mar - 11:23