26/02/07 Procès Siriussam - RELAXE

procès opposant 2007-02-26, Siriussam au Confédération Helvétique

Siriussam était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Attendu que l'accusé était porteur d'un mandat de la mairie de Laval qu'il a rendu avant son départ pour l'Helvétie, et considérant que si vol il y a eu ce ne fut pas sur nos terres et qu'aucun traité judiciaire ne lie l'Helvétie et le Maine, nous décidons d'accorder la relaxe.

Nous ne déclarons pas pour autant le sieur Siriussam lavé de tous les soupçons qui pèsent sur lui. Si celui-ci a effectivement commis quelque vol en Maine, nous lui conseillons fortement d'y retourner afin de rendre ce qui ne lui appartient pas.
La séance est levée.

Acte d'accusation
Siriussam est un autre malfrat enfui du Maine pour trouver refuge dans notre comté d'Helvétie.
Il s'est enfui avec un mandat du maire mais nous ne laisserons pas cette vile personne s'installer dans nos contrées.

Mais Dame Caitline nous informera plus je pense.

Première plaidoirie de la défense

MAdame le Juge , Monsieur le Procureur , Bonjour ;

J'ai été CaC de la ville de Laval dans le Maine .
J'ai reçu donc quelques mandats avec lesquels j'ai fait mon devoir . Quand j'ai vu la création de cette confédération CH ,j'ai démissionné de mes fonctions en tant que CAC et de conseillers comtals . Pour ne pas partir avec un mandat .

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img154/5359/fifouaz0.jpg

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=215702&start=30

Je n'ai donc ramené aucun mandat dans cette confédération puisqu'on ne peut démissionner de la charge d'un mandat que dans la ville où l'on vous l'a attribué.

"Il s'est enfui avec un mandat du maire mais nous ne laisserons pas cette vile personne s'installer dans nos contrées."

Je démentis votre honneur cette phrase.J'ai quitté le Maine en rendant tous mes mandats depuis ma mise en fonction,je le jure sur Aristote étant un fidèle croyant.

J'attends désormais des preuves tengibles et ma seconde plaidoirie.Pour laisser place à mon avocat le Sieur Henki qui a une connaissance plus grande que moi dans le fonctionnement de la justice.

Réquisitoire de l'accusation

*Answald se leva et s'exprima :"

Je vais rapporter, par ma propore personnes, les propos que Dame Caitline, procureur du Maine voudrait voir présent en cette affaire.

Dernière plaidoirie de la défense

prend place à la barre décontraté et de bonne humeur il voyait la fin du procés,son avocat et lui avait eu le temps de siroter une bonne quantité de biere.*

Je l'ai dit je suis CaC et j'a ireçu plusieurs mandats ,vous pouvez en voir 2. Mon role était de désengorger le marché,certains devaient produire de la viande comme Narmer ,d'autres d'acheter des épees ;moi j'avais ce role.
Je devais acheter les peaux (il y en avait trop) et le blé pour la mairie qui le remettait au comté ou un duché voisin.
Comme vous le voyez j'en suis heureux ils ont apporté la preuve que j'ai rendu le mandat (je les remercie) ,il contenait 32 peaux et 23 sacs de blé
soit une valeur de 480 + 280 =760 écus. En sachant qu'un mandat provenant d'un maire ne peut contenir que 999 écus maxumum.Mon histoire tient la route.

Voyons comme se porte leur version,"10 épées, 51 peaux, environ 100 blé, 100 maïs, 80 fruits, une cinquantaine de bouteilles de lait, 30 morceaux de viande, 100 sacs de farine et même encore quelques quintaux de carcasses de vache", je ne sais pas si vous avait déjé vu un mandat de maire mais celui là défirait toute logique .pourquoi donner tout cela à une seule personne ? Laval ne risquait pas les pillages et n'avait pas de lien de commerce si important... C'est le premier mandat de maire si chargé!
L'absence d'un screen facile a faire sur le mandat à l'origine m'alerte pourquoi le cacher ...
A mon avis le Maire clodot essaie de cacher une perte de marchandise en se servant de moi comme bouc-emmisaire ,e prenant pour référence yetche et Narmer mais il a commis une erreur j'ai rendu le mandat plein.

Je serais un voleur plein de coeur ne prélevant que le strict minimum ?

Excusez moi pour ce sarcasme ,continuons d'analyser les propos de l'accusation, j'aurais piller la mairie de rochechouart dans le limousin.Pourtant je ne suis pas banni de ce comté,pourtant quand j'étais maire par intérim les conseillers et le comte ne m'ont accusé de rien seuls de villageois raleurs m'ont accusé de piller.Je serais libre si j'avais en Limousin.Il s'agit la de diffamation pour ruiner ma réputation.
Pour avoir fait partie d'un groupe de brigand,je ne le nie pas j'étais inscrit sur leur forum mais je n'ai commis auucn délit de brigand.La seule chose que j'ai faites et je le regrettes c'est une
affaire d'escroquerie .J'ai acheté un sceau,j'envoie un autre moins cher je l'achete aussi et minceje revends le premier plus cher de quelques écus .Ce qui fait de moi je cite un passage de la plaidoirie "un homme malhonnête et malin".
je peux prolonger mon CV : j'ai une nombreuse famille ,je suis un actif politicien,j'ai été 2 fois au conseil dans le Maine.Et il vous sera facile de vérifier cela.

Enfin ma lettre envoyée à Clodot est fausse sur un point je n'ai pas perdu tout mon argent ,juste 3 miches de pain.Je voulais juste me débarrasser de clodot . Il est pénible et je lui ia bien fait comprendre que je quittais le Maine et Laval et j'ai précisé que je quittais mon mandat ça veut dire qu'il est rester la-bas

Pour l'histoire entre hospitaliers et templier c'est moi j'avoue ,c'était marrant mais ce n'est pas un crime ...

Comme le dit si bien le procureur lokilegrand, c'est leurs paroles contre la mienne ...Ce qui sousentend qui nont aucune preuve.Par ailleurs aucun traité entre le Maine et la CH n'a été signé ce procés n'a pas lieu d'etre mais dans ma grande générosité ,j'ai fait une blle plaidoirie.

Sur ce je laisse la place à mon avocat henki mon témoignage est finie.

*il retourna à sa place et croisa henki *

La défense a appelé Henki à la barre
Voici son témoignage :
Zzzzzzzzzz...

*Henki dormait sur sa chaise,à côté de son client.On pouvait voire défiler sur son visage différente expressions qui laissaient penser que le jeune avocat rêver.Tout à coup la colère s'empara de son fiacés et il tendit un bras en l'air si brusquement qu'il chuta de son siége en criant.*

J'ACCUSE.

*L'homme se réveilla,il mit du temps à reprendre ses esprits et à ce souvenir d'ou il était puis il se releva et confus alla prendre place à la barre.*

Hum..hum...Madame la juge,monsieur le procureur bonjour.Vueillez m'excusez mais cela fait maintenant plus de 2jours que je guette l'ombre de la moindre preuve allant à l'encontre de mon client et malheureusement toujours rien,vous comprendrez alors ma fatigue...

*Ses exuces faites il reprit la parole cette fois plus sérieux regardant la juge dans les yeux.

J'aurez aimer madame,attendre que l'attaque nous conte son point de vue ainsi que nous montre quelques preuves,mais voila j'attend j'attend et toujours rien...

Perdant patience je me permet de prendre la parole et de remettre en cause la bien fondé de ce procés ainsi que la manière dont il à était instruit.

*Henki fit une pause pendant laquelle il jetta un bref coup d'oeil au procureur puis reposa son regard sur la juge*

Premièrement examinons l'acte d'accusation.
Mise à part l'expression orale plus que discutable,voila ce qu'on en retire:Siriussam il est méchant siriussam il es méchant on me la dit on me la dit...

Je croyais que le rôle du procureur était d'examiner les dossier de plainte et d'éliminer ceux qu'y n'était pas sérieux,et pourtant cettes mise en accusation est pour l'instant moins que sérieuse.
D'abords car aucune preuves ni même explications ne vous ont était remise monsieur le procureur.Je présume cela au fait que dans les autres procés de brigands mainois ayant était instruit le même jours que celui de mon client vous avez mis dans l'acte d'accusatin preuves et explications.
Pourquoi pas dans ce prôcés?Si ce n'est parce qu'il n'y à rien...

Deuxièmement,remarquons qu'il n'y à aucun traité de coopération judicaire liant notre confédération à n'importe quels duchés,et encore moins au duché du Maine sous domination française.Je pourrais comprendre que dans un soucis de bonne entente nous coopérions avec des duchés voisins aux ordres comme nous de l'Empereur.Mais certainement pas avec un duché tel que le maine du moins pas tant que nous n'avons pas de traités de coopération judiciaires...

L'on pourrait voire à tout cela pas mal de vice de procédure...

Pour finir je dirais simplement que je vais maintenant attendre,oui attendre que à son tour la partie adverse se réveille et vienne nous éclairer sur cette affaire afin que je puisse inocenter mon client.
Mais si possible j'aimerais que nous ayons des nouvelles au plus vite monsieur le procureur plus de deux jours que nous attendons,plus le temps passe plus nous pouvons craindre que de fausses preuves voit le jour à l'encontre de mon client...

Sur ce madame,monsieur.

*Henki s'inclina puis alla se rasseoir prêt de son client,le visage sérieux et concentré.Il espéré de pas avoir à attendre deux jours de plus car il savait que le sommeil le gagnerait encore.*

(suite)

La défense a appelé Henki à la barre
Voici son témoignage :

*Henki qui appréçiait que le nouveau procureur,face si vite son travail,écouta attentivement les accusations portées par le procureur du Maine,un sourire aux lèvres.Quand la lecture du document fut fini il se leva lentement et se rendit à la barre toujours souriant*

Madame la juge,monsieur le procureur.
Je pourrais mettre fin à ce prôcès en quelques minutes en prouvant qu'il y à bien vice de procédure mais avant cela je veux essayez de voir la vérité dans cette affaire,car j'ai toujours pensé que notre rôle à nous avocats,avant d'aider nos clients,était d'éclaircir les points d'ombres et de faire surgir la vérité.
Si je crains qu'on ne puisse jamais être sur de rien pour ce cas ci,il est possible de voir l'acharnement contre mon client ainsi que la bêtise du maire qu'y l'inculpe.

Comme mon client la si bien fait remarqué,le mandat qu'on lui dit avoir volé contenait une sommes astronomique.Faissons donc le compte.
10 épées à 200écus soit 2000écus,a cela s'ajoute,51peau à 15écus qui rajoute 765écus,plus 100sacs de blé à 13écus soit 1300écu,plus 100sac de maïs à 3.5écus soit 350écus,plus 80fruits à 10écus soit 800écus,plus 50bouteilles de lait à 10écus soit 500écus,plus 30morceaux de viande à 18écus soit 540écus,plus 100sacs de farine à 16écus soit 1600écus cela fait déja pour approximativement 7855écus...

Le maire aurait donc donner à son cac qui l'avait prévenu de son départ imminent un mandat de prêt de 7855écus...Mais quel maire ferrait cela?C'est invraissemblable,surtout que comme la dit siriussam,Laval n'avait pas de contrats ni rien que se soit avec d'autres villes,enfin la se serrait plutôt des commandes pour un duché voir pour un petit royaume...

Si à cela nous ajoutons que les preuves ne montre rien d'accablent pour mon client,on peut facilement penser que le maire se fiche de nous tous et qu'il essay effectivement de se couvrir en accusant son exCAC.

*Henki vennait de finir la première partie de sa plaidoirie,vennant de montrer l'incohérence du mandat et de ce fait que le maire de Laval n'était pas exempt de tout soupçon.Il reprit son souffle puis après quelques minutes commença la deuxième partie de son plaidoyer en éclatant de rire.*

HAHAHAHAHA
Excusez moi mais devant tant de quiproquo et de mauvaise foi je ne peut que rire.Déja il faudra faire expliquer à Dame Caitline que ce n'était pas elle que je remettais en cause mais notre ex procureur,que je ne devais pas avoir totalement tort de critiqué puisqu'il vient d'être remplacé.Enfin au vue des preuves apporté par la partie adverse je peux aussi mettre en doute le procureur mainois qui à voulu insturire cette affaire bien que ne reposant que sur du vent et de belles paroles.

Pour ce qui est des "on dit" je ferrais remarqué que c'est mon client qu'y à dit cela et non pas moi,néanmoins je le rejoint entièrement.

La confrérie des veilleurs ah quel groupe merveilleux,dommage que je ne le connaisse pas.Vous m'excuserez de mon manque de culture mais depuis que moi et siriussam avons fait notre repentir et essayons de vivre honnêtement je ne m'interesse plus à tout ceci.

De plus si c'est cette confrérie qui vous à dit que mon client à était jugée pour pillage de mairie et bien je me pencherais sur leur efficacité,car il n'aurait pas put piller une mairie tout juste pillé par quelqu'un d'autre.Tout au plus il aurait gagné 10écus,c'est très loin de la somme qu'on l'accuse d'avoir volée ici non?

*Il laissa naître un sourire sur son visage à cette remarque puis reprit.*

En effet la mairie de Rochechouart vennait d'être prise par un brigand et mon client à participé à la révolte pour reprendre la mairie.Mon ami étant très charismatique il est devenu maire,le conseil ducal était d'ailleurs prêt à le laissez à la place et il y serrait resté si le maire légitime n'avait pas organisé une révolte avec des amis pour reprendre son poste.

Ensuite pour le languedoc,il ne le nie même pas.Il avoue son erreur,cela était d'ailleurs quand nous faissions encore partit d'un groupe de brigand.Et je ne comprend pas pourquoi dame caitline croit que je refute ceci...

De plus Siriussam ayant était élu au conseil comtal du maine,devait respecté la charte du dit conseil.Je rappélerais l'article 7 de cette charte je cite:
"Art. 7 : Ne pas avoir été condamné pour des faits graves dans le royaume tels que le brigandage, la trahison et haute trahison ne pourra prétendre au poste de conseiller comtal du Maine. Sauf ceux qui n'ont commis aucun acte répréhensibles depuis 4 mois à compté de leur dernier condamnation et ayant fait preuve de leur repenti. "

Vous pouvez vérifier l'existence de cet article ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=208853

Je ne crois pas me souvenir que mon client est eu à faire de repentir j'en conclut donc qu'il n'as pas était inculpé pour avoir pillé une mairie.

*Le jeune avocat semblait satisfait de ce qu'il vennait de faire mais ce n'était pas fini,il n'avait pas encore planté le coup de grâce et bien que cela le démangea il préférait attendre encore un peu et se défendre de toutes les accusations à son encontre.*

Je me défendrais ensuite de braver la cour,si le fait de vous regarder,votre honneur,droit dans les yeux peut être prit pour une marque d'arrogance je m'en excuse,c'est pour moi une marque de politesse...
Je m'excuse aussi que le procureur mainois et penser que je pût croire qu'elle irait jusqu'à falsifier des preuves,bien sur que non je pensais plus au maire à ce moment la qu'à quiconque.

*Ceci fait henki sembla vouloir alla pour se rasseoir,mais finalement il se retourna vers la juge et le procureur.*

Nous voila à la fin,je l'avais dit,j'ai en ma possesion un moyen de mettre fin à ce prôcès.Dame caitline me lance un défi,et bien sachez que je le relève,je vais prouver ici même que sans traité judiciaire il est inconcevable de mettre quelqu'un ayant comis un crime dans un autre duché,en prôcès pour le dit crime.

Madame le juge,j'ai dut pour cela me rendre dans le royaume de france et plus exactement à la cour d'appel.Le voyage fut lont et éprouvant,surtout que je devais me hatter pour revenir à temps ici.Mais ce que j'y es trouvé est suffisant pour ne pas me faire regretter mon voyage.

Voici ce qui est dit à propos des traités de coopération judiciaires:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=54878

Vous verrez déja que aucune mesure n'accorde le droit à des duchés n'ayant pas signé ce traité de mettre ne prôcés un malfrat venu d'ailleurs n'ayant pas commis de méfait dans le duché ou il se trouve.
Alors je vous voies déja dire,"oui mais cela ne l'interdit pas pour autant".
Et bien je suis allez ensuite au secrétariat de la grande prévôté ou j'ai voulu poser ma question mais ceci m'as était rendu inutile par le sieur Teignat maire d'une ville anglaise.
Celui ci demander si il était possible de mettre en prôcés les brigands qui avait commis des crimes ailleurs et voila ce que lui à répondu Arnvald pair du royaume et juge-président de la cour d'appel,je cite:
"Si une région extérieur décide de signer (le traité) c'est bon."

http://parlement-rr.forumactif.com/Le-Chateau-du-Louvre-f1/L-aile-de-l-administration-royale-c2/Bureaux-de-la-Grande-Prevote-de-France-f10/secretariat-de-la-Grande-Prevotee-f30/question-t88.htm

Cela prouve que ce prôcès n'à nul raison d'être.

*Henki se racla la gorge et prit son temps avant de finir son discour.*

Madame le juge,devant ce vice de procédure flagrant,devant des preuves plus que contestables et devant la diffamation qu'à subit mon client je demande qu'on innocente mon client ou qu'au moins on face un non lieu.

Merci de m'avore écouté.
*L'avocat alla se rasseoir sur sa chaise,il ne pouvait plus rien faire à part attendre que le jugement soit rendu.Il lança un regard rassurant à son client,bien qu'il ne sois sur de rien.*


L'accusation a appelé Lokilegrand à la barre
Voici son témoignage :

J'ai avec moi les dires de Dame Caitline, procureur du Maine:

"Monsieur le Procureur, Votre Honneur,

Nous avons là un cas d’un homme malhonnête et malin. Je m’explique :

Siriussam après avoir été embauché comme conseiller municipal avait un mandat de la ville de Laval donné par le maire messire Clodot. Celui-ci lui avait fourni un mandat qui contenait ceci :

https://2img.net/r/ihimizer/img175/4885/03up6.jpg

10 épées, 51 peaux, environ 100 blé, 100 maïs, 80 fruits, une cinquantaine de bouteilles de lait, 30 morceaux de viande, 100 sacs de farine et même encore quelques quintaux de carcasses de vache

Ayant déménagé, celui-ci s’est vite empressé de rendre le mandat avec seulement ceci comme reste c'est-à-dire :

http://img251.imageshack.us/my.php?image=siriusqh6.png

Il dit qu’il s’est fait racketté donc il fait croire que l’argent à disparu :

https://2img.net/r/ihimizer/img337/160/69240984yn0.jpg

Vous avouerez que c’est une étrange coïncidence que tout ça !

Bien sûr vous allez me dire que c’est la parole d’un maire du Maine contre celle de Siriussam.

Je vais vous donner lecture de son CV afin que vous puissiez voir à qui vous avez à faire :

- reconnu coupable d'escroquerie en Languedoc
- limousin pour trouble a l'ordre public en la ville de Rochechouart (pillage de mairie)
- a essayé de monter les hospitaliers contre les templiers
- fait ou a fait partie de groupement de brigands.

Vous avez là un manipulateur de première, qui va essayer de se faire passer pour une victime et non pour un coupable.

J’en ai fini Monsieur le Procureur, j’espère que Monsieur le Juge sera se montrer ferme avec lui.

Dame Caitline
Procureur du Maine"

L'accusation a appelé Answald à la barre
Voici son témoignage :

Voici les dires de Caitline, procureur du Maine qui souhaite exprimer son témoignage

Monsieur le Juge,

Je crains que votre carrière d’avocat sieur Henki soit tout simplement à mettre au rencard. Un procureur se doit d’accuser et de voir si les preuves sont suffisantes pour une accusation. Un juge par contre examinera le dossier et tranchera.

Sieur Siriussam a bien obtenu un mandat avec un certains nombre de marchandises, il est bien parti en rendant le mandat, mais pas dans son intégralité. C’est d’ailleurs pour cela que nous sommes réunis en ce lieu.

De plus vous parlez de « on dit » sachez monsieur Henki que je fais partie de la « Confrérie des Veilleurs » connu dans tout le Royaume pour son impartialité et sa surveillance de tous les brigands et pilleurs qu’il peut y avoir. Comme je sais d’ailleurs pas mal de choses sur vous… mais ça c’est une autre histoire.

Lorsque je dis que votre client à pillé une mairie, c’est qu’il y a eu jugement sieur Henki, lorsque je dis que votre client à été accusé d’escroquerie en Languedoc c’est qu’il y a encore eu un jugement de rendu. Alors arrêtez de nous faire passer sieur Siriussam pour une victime et non un accusé !

Pour en revenir au traité de coopération judiciaire, sieur Henki, je vous mets au défi de trouver quelque chose qui interdit à un autre Procureur d’un autre duché de ne pouvoir traduire en justice un accusé. Je crois qu’il va vous retourner à l’université réviser votre droit sieur Henki, car en tant qu’avocat vous laissez à désirer !

De plus, quand vous laissez entendre que je pourrais produire des fausses preuves à l’encontre de votre client, je vous prierai de mesurer vos paroles car je pourrai en prendre ombrage sieur Henki.

Le Justice n'est point là pour permettre à tout un chacun de se faire rendre Justice par lui-même. Vous osez braver sans impudence la Cour et défier du regard le Juge et le Procureur.

Il est certain que nous ne pouvons rien attendre de l’accusé Siriussam en terme de repenti de ses mauvaises actions.

Je vous ai dit et j’en termine. Je vous demande justice, pas vengeance. Je vous demande de rendre justice monsieur le Juge.

L'accusation demande à l'encontre du sieur Siriussam la peine suivante:

- 500 écus d’amende
- 6 jours de prison

J’en ai fini votre Honneur

Dame Caitline
Procureur du Maine