procès opposant 2007-02-25, Tanneguy au Confédération Helvétique
Tanneguy était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
* Enoncé du verdict *
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Après avoir relu toutes les notes qu'elle avait prise pendant le procès, la juge Aurea prit la parole.*
Considérant que nul ne peut insulter ni frapper une dame, même avec raison, considérant les aveux de l'accusé et considérant les excuses qu'il lui a fait, nous déclarons l'accusé coupable et le condamnons à recevoir dix coups de fouet ainsi qu'à une amende d'1 écus symbolique.
La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
* Acte d'accusation *
Roxanne10 s'est faite agresser par Tanneguy.
Voici les preuves:
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* Première plaidoirie de la défense *
Bonjour, j'avou avoir frappé Roxanne.
Aujourd'hui je le regrette fortement et je suis prèt à en payer les conséquences. Je lui est présenté mes sincères excuses.
* Réquisitoire de l'accusation *
Les faits ont été vérifiés, Messire Tanneguy a bien injurié et porter des coups envers la personne de Roxanne10. Et le fait que Tanneguy est été un brigand en Lorraine, ne nous intéresse point. Je pense à part si l'accusation a besoin d'un témoin, le verdict peut-être donné, et un compromis pourrait être trouvé entre les deux parties.
* Dernière plaidoirie de la défense *
Excusez moi mais j'ai pas compris votre dernier commentaire. Pouvez vous m'expliquer silvouplait. Scusez moi hein !!!
* L'accusation a appelé Roxanne10 à la barre *
Voici son témoignage :
Roxanne Salua madame la juge
j'ai porté plainte contre messire Tanneguy pour coups et blessures(trouble à l'ordre public).
En effet messire ma frappé gratuitement un soir dans les taverne de fribourg (preuves si dessus).
de plus messire Tanneguy est un brigand recherché en lorraine.(je le sais par ma soeur HRP qui se trouve à Vaudemont sous le pseudo Meava*)il est partit de sa cellule sur l'ost de lorrain avec messire Nathan_de_memma.
sinon j'ai rien à ajouter.