procès opposant 2007-03-12, Lanselius au Confédération Helvétique
Lanselius est accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
* Enoncé du verdict *
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à .
* Acte d'accusation *
Recevant une plainte de Messire Conception, je porte en accusation Lanselius pour trouble à l'ordre public poura voir racketté illégalement.
Voici les preuves qui sont ammené fourni par Conecption :
http://img263.imageshack.us/my.php?image=racketzb0.png
Le délit s'éleverai à 3 poissons selon les dires du plaignant.
* Première plaidoirie de la défense *
Bonjour
Je reconait les faits ( même sans preuve de la part de l'accusation d'ou ma bonne fois )
Je suis pret à rembourser les poissons
* Réquisitoire de l'accusation *
Laissons donc Lanselius rendre ces poissons.
Et nous verrons après si il y a amélioration
* Dernière plaidoirie de la défense *
merci, je vais essayer de m'arranger
* La défense a appelé Lanselius à la barre *
Voici son témoignage :
Euh... Pas à rembourser je suis à -780 ecus, mais je veux dire les lui rendre
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Lun 12 Mar - 18:28