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 25/02/07 Procès Jeansire - COUPABLE

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Ladypassion

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Nombre de messages : 158
Date d'inscription : 28/02/2007

25/02/07 Procès Jeansire - COUPABLE Empty
MessageSujet: 25/02/07 Procès Jeansire - COUPABLE   25/02/07 Procès Jeansire - COUPABLE Icon_minitimeVen 2 Mar - 11:09

procès opposant 2007-02-25, Jeansire au Confédération Helvétique

Jeansire était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Après avoir relu toutes les notes qu'elle avait prise pendant le procès, la juge Aurea prit la parole.*

Considérant le manque de preuves, tant d'un côté que de l'autre, considérant que l'accusé conteste le procès mais nullement les faits qui lui sont reprochés, considérant que malgré qu'il n'y ait pas de lois encore le juge a toute compétence pour juger selon son bon sens juridique, considérant que je juge que s'approprier les biens d'autrui est un acte de brigandage et que le brigandage doit être proscrit en nos terres helvètes, mais considérant que nous n'avons aucunes preuves formelles de son méfait ni de la sommes qui aurait été volée, nous déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 15 écus.
La séance est levée.


Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation

Rarnor s'est fait raquetté par un vil brigand du nom de Jeansire.

Regardez donc par vous même!

https://2img.net/r/ihimizer/img141/7282/voljeansirwa0.jpg

Première plaidoirie de la défense
votre honneur, je conteste les faits.
Je vais parler hrp, car vous utilisez le screen comme element de preuve. Le screen n'étant pas en place en 1454, je ne vois pas comment je peux être arreté en plein milieu de la campagne sans preuve réel et par quelle sorcelerie je me retrouve devant vous!!!
En effet il existe plusieurs site qui permettent de produire de faux screen!!!(http://fricotage.free.fr)
De plus, à ce jour, il n'y a aucun décret ni loi dans la page consacrée à ces lois (clic comté, lois et décrèt, et là .... rien).
Comment pouvez vous me mettre en accusation, et sur quel loi?
Je vous demande donc de me fournir les arrêtés au jour des faits car pour ma part, je veux bien assurer ma défense, mais faut il me signaler sur quelle base légale...
Si les arrêtés sortent après les faits, je demande la relaxe, et si l'element de preuve reste ce screen, je demande également la relaxe car non fiable (semble un peu louche que raymond barre ceuille des pommes en 1454!) fin hrp.

Réquisitoire de l'accusation

Il est vraie qu'en l'abcence de pruves solides (je rappelle que le screen n'en est pas une)
je ne puis savoir qui dit la vérité.

Dernière plaidoirie de la défense

Je demande la relaxe.

La défense a appelé Jeansire à la barre
Voici son témoignage :

votre honneur, je vous demande de m'excuser pour mes propos, mais il est vrai, une mise en accusation ne fait jamais plaisir, surtout ne sachant pas de quoi il s'agit.
J'ai consulté mes événement, et ne comprend tjrs rien. voici un screen en date d'aujourd hui. Vous constatez que dans mes evenements récent hormis un peu de commerce, je n'ai rien d'illégal:
http://www.hiboox.com/image.php?img=107858a5.jpg.

L'accusation a appelé Farnor à la barre
Voici son témoignage :

cela c'est passé le 23/02/1455 au matin , j'allez de Sions à Fribourg quand M Jeansir ma racketté 40 écus . Je dois dire que cela c'est passé sans violance de sa parts , Mais j'ai eux une grande peur en voyent l'ange gabriel me tendre une echelle [hrp j'ai crus que j'etais mort].
J'ai rencontre quelque personne en chemin , Labrigante; Darthube ; jackdu67 ; goodie et Arthalika ; aldler .
Peut etre que une de cette personne a vus quelque chose ?
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25/02/07 Procès Jeansire - COUPABLE
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