08/03/07 - Procès Schmitou - en délibéré

procès opposant 2007-03-08, Schmitou au Confédération Helvétique

Schmitou est accusé de escroquerie.

Le juge va rendre son verdict

* Acte d'accusation *
A été, constaté, 4 mars, par le Lieutenant de police Arascar que le dentome Schmitou, vendait une grande quantité de fruits sur le marché de Lausanne.
Le prévenu a été averti par courrier avec une copie des arrêtés municipaux, plus une demande de retrait de marchandises.
A été reconstaté le 5 mars que celui-ci n'a pas retiré sa marchandise.

https://2img.net/r/ihimizer/img148/9457/screenfruitej8.jpg

Citation:
arrété n°1: la vente de bois et de fruit est formellement interdite sur le marché des joueurs, des personnes vont etre mandatté pour surveillé le marché.
toute fois, les lausannois qui aurait du bois qu'il serai aller acheter eux même dans un souci d'aider lausanne, sont priès de pendre contact avec les Cac ou moi même.

* Première plaidoirie de la défense *

Monsieur le juge je suis appelé à me défendre contre cette accusation je vais donc le faire.

Ma défense se développera sur plusieur plan

Premièrement concernant les faits je constate que l'arrêté municipal a été pris très rapidement après la révolte (le 3 ou le 4)
A ce moment j'avais des fruits en vente sur le marché de lausanne fruits que j'avais apportés en arrivant à lausanne (18) et que j'avais mis en vente de suite afin d'aider le village à commencer.

Je n'ai dans un premier temps pas vu l'interdiction et j'ai recu le 4 que je vous cite:

Citation :

Vous vendez des fruits, avez vous reçu une autorisation pour cela ?
Si non retirez déjà vos fruits.
J'attends votre réponse (48h)

Lieutenant Arascar.

J'ai répondu que je ne pensais pas être visé puisque mes fruits étaient en vente avant l'arrêté. (irl je partais à la montagne pour quelques jours) et que je demandais donc une autorisation pour vendre mes fruits(cf ce qui est valable pour le bois) que je retirerai le cas échéant à mon retour.

Le 5 (donc le lendemain) je recoit ce courrier que je ne peux bien entendu pas lire absent (et arascar le sais pas)

2007-03-05 15:47:48

Citation :

Messire Schmitou,
Notre maire essaye de fourguer nos poissons et nos produits finis par échange avec d'autres maires, donc si vous vendez ces marchandises elle n'arrivera pas à les écouler.

Je vous invite a prendre contacte avec notre maire pour payer votre amende de 12 écus via l'achat du poisson a 30 écus.
Affin d'éviter tout procès.(48h)

Lieutenant Arascar.

puis celui ci plus étonnant

2007-03-05 16:16:08

Citation :

Pourquoi n'avez vous pas retiré vos fruits ?
C'est se foutre des injonctions de la police ça non ?

A ce stade en rentrant le 6 au soir j'écrit une lettre de protestation au lieutenant qui n'est pas du tout conséquent:

Il ne lis pas mon courrier car je lui avait dit que j'étais absent donc le deuxième courrier est totalement absurde.
Il l'est d'ailleur également au vue du premier courrier le premier qui me demande de payer une amende (laquelle? ce n'est pas précisé) et me donne 48h....

Voila pour les premiers élements

Suite

Le 5 je réitère une demande de pouvoir vendre les fruits vu que la première demande du 4 a été ignorée par arascar

2 jour plus tard réponse de celui-ci!!!
2007-03-07 00:23:57

Citation :

Mesire Schmitou les permissions se demande à la mairie et non chez moi.

Cordialement Arascar

Comment j'aurais pu le savoir et pourquoi il faut 3 jour pour me répondre cela.

je recoit ensuite ca:
2007-03-07 02:21:46

Citation :

arrété n°1: la vente de bois et de fruit est formellement interdite sur le marché des joueurs, des personnes vont etre mandatté pour surveillé le marché.
toute fois, les lausannois qui aurait du bois qu'il serai aller acheter eux même dans un souci d'aider lausanne, sont priès de pendre contact avec les Cac ou moi même.

Cordialement

merci je n'étais pas au courant

Lieutenant Arascar

Le 7 au soir je retire mes fruits du marché interprétant le courrier du 5 me donnat 48h pour le faire....

Le 9 au matin me voila en procès.

Je demande donc à la cour hélvetique de bien vouloir prendre acte que j'ai respecté le delais de 48h pour appliquer l'arrêté

Mais aussi que la police de lausanne se montre très maladroite notamment en ne prenant pas la peine de lire son courrier attentivement.
Et plus grave qu'il ne relit même pas ses propres messages.

Je demande à Arascar de faire parvenir à la cour tous le courrier recu de moi entre le 3 et le 9

Je vous ferait parvernir les courriers que je cite en preuve dans ma deuxième intervention.

Merci de m'avoir entendu
Je me tiens à votre disposition pour plus de précision sur cette regretable erreur policière

* Réquisitoire de l'accusation *

Si l'accusation pouvait maintenant apporter plus de précisions sur les dires de Schmitou, cela ferait avancer le procès plus vite.


* Dernière plaidoirie de la défense *

Mr le juge je vais commencer si vous le voulez bien par un bref résumé des faits.

Samedi 3 mars: La révolte aboutit la mairie publie l'arrêté m'incriminant (je n'en prendrais connaissance que le 4) ce jour la j'ai encore quelques fruits en vente.

Dimanche 4 mars: Arascar m'écrit pour me dire que je suis en infraction et que je dois retirer mes fruits il demande aussi une réponse dans les 48 heures (à 20h) il demande aussi si j'ai une autorisation.

Lundi 5 mars: (je ne me souvient plus si je réponds juste avant de me coucher à 4h ou juste avant de partir /irl/ skier, peu importe j'avais peu de temps, arascar le sait il a mon courrier). Je répond que je dois m'absenter deux jours et que je demande une autorisation et aussi que je retirerai mes fruits dés que je rentrerai.

Dans le cours de la journée alors que je suis absent je recoit deux courrier d'Arascar le premier me demande pourquoi j'ai pas retiré mes fruits et si cela ne montre pas que je "me fout" de la police le deuxième me donne une amende de 12 écus si je veux pas avoir droit à un procès

Mardi 6 mars au soir je rentre et répond que je suis mécontent du premier courrier et que je redemande une autorisation.

Merciredi 7 mars : Réponses au matin tôt d'Arascar disant que l'autorisation se fait à la mairie.

Demande de procès (je l'ignorait je l'ai apris le 9) : retrait de mes fruits

Vendredi 9 mars mise en accusation début du procès.

remarques et plaidoirie

J'ai eu peu de temps entre le moment ou la loi est entrée en vigueur et la première lettre de la police et avant la première condamnation "amende" de 12 écus

La police n'a pas répondu rapidement à mes demandes d'autorisation puis à pretexté une demande mal adressée alors qu'auncune publication ne disait à qui s'adresser et que pour le bois c'est à la police qu'on peut le faire.

J'ai dit que je retirerais mes fruits une fois la demande traitée cela prouve ma bonne foi et aussi que la police aurait simplement pu mettre fin à cet état de fait en me répondant simplement non.

J'ai eu droit à une amende avant le délais de 48heures pour répondre donné dans le courier du 4 mars.

J'ai retiré mes fruits le 7 avant d'avoir eu une réponse sur ma demande d'autorisation. Et avant de savoir que j'allais être mis en procès. Cela montre ma bonne fois et ma volonté d'appliquer la loi.

Enfin, Mr le juge, je vous demande de statuer sur la légalité de l'amende de 12 écus pour éviter le procès. A mon avis:

-cela viole la compétence de juger qui appartient au duché et non au maire ou à sa police

-c'est arbitraire car il n'y a aucune base légales le lieutenant fixe la peine à discrétion.

Pour toutes ces raisons je plaide coupable mais demande une amende symbolique de 0 écus au vue des remarques faites quant à cette affaire et quant au problèmes de cohérence et d'applications de la loi par la police de lausanne.

Mr le juge, Mr le procureur merci de m'avoir écouté.

* La défense a appelé Treb à la barre *
Voici son témoignage :

TreB se leva, s'avança a la barre jura devant la cour et commença son discourt.

Monsieur le juge je viens témoigner non pas en faveur de monsieur schmitou ni en faveur de la police de lausanne, je vais simplement vous raconter ce que j'ai pus voir.

Effectivement depuis plusieur jours, six fruits sont a vendre sur le marché, six fruits qui part leur prix de vente ne font absolument pas concurence a la production de la ville.

Le 6 mars au soir je me rend a la taverne, j'y retrouve schmitou qui semble effectivement rentrer d'un long périple vu que je n'est pas eu de ses nouvelles depuis plusieur jours.

nous débatons sur plusieurs point des prochaine éléction et la cervoise coulle a flot ce soir là.

Une chose est sure, ce soir là a la taverne tout le monde s'accorde sur le fait que le decret sur l'interdiction de vendre des marchandises semble un peu prècipité pour ceux a qui il reste des stocks, et qu'en plus cela ne favorisera pas les initiatives personnel pour le dévellopement de la ville

En conclusion, je dirai que je conçoit le besoin de la ville de fixer certaine régles, mais les decret devrait avoir une date d'application pour laisser a chacun le temps de de se mettre en régle ou de pouvoir débatre de se décret avec le conseil.
Voila donc beaucoup de bruit pour une petite affaire où un honnete citoyen voullant rendre service à sa ville, se retrouve accusé d'escroquerie pour une action antérieur à une loi

* La défense a appelé Elisa22 à la barre *
Voici son témoignage :

Elisa s'avança à la barre

-madame le juge, monsieur le procureur bonjour

je me presente à vous en qualitè de maire de Lausanne.
je 'en veut pas personnellement au sieur schmitou, Mais quand je suis arrivée à la mairie de lausanne, celle ci etait au plus mal.le conseil et moi même nous sommes mis au travail, le plus vite possible, les contacts pris nous laissait entendre des marchés pour exporté nos marchandise, mais en retour, un nombre considerable de fruits et de bois.
je sais très bien que les personnes qui viennent s'installer dans les villages en peuplement, prennent de multiple marchandises avec eux, certains pour aider, d'autre pour speculer.

donc j'ai interdit par arrété la vente de bois te de fruits le temps que le marché se stabilise, j'ai eu beau expliqué au sieur schmitou, que c'etait le plus censé pour lausanne, si j'exporte les marchandises de lausanne et qu'en retour, je reçois des fruits et du bois, que la mairie ne pourras pas revendre, on se retrouveras coinçé.

j'ai demandé au sieur schmitou, de la patience, que la mairie racheterais le bois et les fruits vendu par les lausannois dès qu'elle le pourrais, il se pose en victime, fait de moi une casi dictatrice..je n'ai rien contre se monsieur personnellement, mais les regles sont les même pour tous le monde...nous devons tous nous serrés les coudes.

je vous remercie de m'avoir ecouté jusqu'au bout.

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