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 14/03/07 - Procès Gryphe - en délibéré

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Ladypassion

Ladypassion


Nombre de messages : 158
Date d'inscription : 28/02/2007

14/03/07 - Procès Gryphe - en délibéré Empty
MessageSujet: 14/03/07 - Procès Gryphe - en délibéré   14/03/07 - Procès Gryphe - en délibéré Icon_minitimeMer 14 Mar - 18:06

procès opposant 2007-03-14, Gryphe au Confédération Helvétique

Gryphe est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

* Acte d'accusation *

Recavant une plainte de Messire Odimaso envers Gryphe, car il s'est fait brigandé sur les routes et dont le délit s'eleverai à 2 miches de pains et 10 écus.

J'accuse donc Gryphe de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé sur les routes entre Annecy et Genêve.

Voici les preuves de l'accusation :
https://2img.net/r/ihimizer/img110/2057/racketteaz1.png

* Première plaidoirie de la défense *

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Réquisitoire de l'accusation *

Les preuves sont formelles. Et vu que l'accusé ne s'est pas défendu.

Le verdit peut-être donné contre Gryphe.

* Dernière plaidoirie de la défense *

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


......
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