procès opposant 2007-03-14, Gryphe au Confédération Helvétique
Gryphe est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge va rendre son verdict
* Acte d'accusation *
Recavant une plainte de Messire Odimaso envers Gryphe, car il s'est fait brigandé sur les routes et dont le délit s'eleverai à 2 miches de pains et 10 écus.
J'accuse donc Gryphe de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé sur les routes entre Annecy et Genêve.
Voici les preuves de l'accusation :
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* Première plaidoirie de la défense *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Réquisitoire de l'accusation *
Les preuves sont formelles. Et vu que l'accusé ne s'est pas défendu.
Le verdit peut-être donné contre Gryphe.
* Dernière plaidoirie de la défense *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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