procès opposant 2007-03-11, Seraphine au Confédération Helvétique
Seraphine étaitaccusé de trahison.
Le jugement a été rendu
* Enoncé du verdict *
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Après avoir relu toutes les notes qu'elle avait prise pendant le procès, la juge Aurea prit la parole.*
Considérant que l'accusé a pris la mairie de son propre chef sans l'accord du conseil, considérant qu'elle l'a fait dans un but politique : voter pour une liste pour les élections confédérales, considérant que par ce fait elle a faussé le résultat de ces élections et bafoué le droit des habitants de Grandson à choisir leur maire et indirectement leur liste pou ces élections, nous déclarons l'accusé coupable de trahison et la condamnons à une peine d'un jour de prison, d'une amende de 50 écus, et à une inéligibilité sur tout le territoire helvète, aussi bien pour les postes de maires que conseillers confédéral et pour une durée de 4 mois.
La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
* Acte d'accusation *
Le 10 mars 1455, Seraphine, habitante de Genêve s'est révolté et a pris la Mairie de Grandson, sans aucun ordre ou recommendation du Conseil de la Confédération Helvétique. Elle est donc mise en accusation pour trahison envers la Confédération Helvétique pour avoir pris la Mairie de Grandson illégalement.
* Première plaidoirie de la défense *
Bonjour Mr. Le procureur, et Mme la juge,
Je présente afin de donner les faits qui me sont reprochés. A la demande d’une mission qui fut demandé par des membres du conseil, je me suis rendue à Grandson. Suite au départ de la mairesse, la mairie devait être reprise par la force afin qu’il y est des élections pour qu’un nouveau Maire soit élus par les citoyens.
J’ai même affiché l’état de la mairie afin que les citoyens puissent être au courant, ce qui semble n’avoir jamais été fait.
Suite à cette prise de Mairie Monsieur le Procureur donc vous même m'avez sommé de démissionner pour le dimanche se qui fut également fait, je n'ai donc en aucun cas fait un quelconque acte de trahison.
Sieur Arnagorn pourra en témoigner.
(HRP il se sera là qu'à partir de samedi
* Réquisitoire de l'accusation *
Sachez, que même que le Conseil peut le redire votre révolte était illégal, et il n'y a rien à redire dessus
* Dernière plaidoirie de la défense *
Je ne sais que dire seulement que l’on m’as donné l’ordre de le faire afin comme je l’ai dis précédemment qu’il fallait reprendre les clefs à la mairesse Sansparis. Celle-ci comme vous le savez à quitté la mairie sans avis. J’ai donc remis les clefs et quitté la mairie dans le délai que sieur Answald, procureur, et Chambellan du conseil d’Helvetie me l’a demandé.
Je demande comme second témoin Feebleue.
* La défense a appelé Arnagorn à la barre *
Voici son témoignage :
"Arnagorn arriva dans la salle avec un peu de retard, mais il avais été occupé toute la semaine..."
Madame la juge, monsieur le procureur, dame Seraphine ne pensait pas à mal en prenant la mairie, et elle n'a fait que nous libérer de l'ancienne maire, dont la gestion de la mairie nous était inconnus.
En effet, en une heure avec dame Seraphine, nous en avont su plus sur l'économie de la mairie qu'en deux semaine Sandyparis.
Je le répète, elle ne voulais causer aucun tort à la population de Grandson, mais justement aider au rétablissement de l'économie de la ville.
J'ai personnellement confiance en elle, et je sais qu'elle n'aurais rien fait pour nuire au village...
Merci de bien vouloir prendre en compte ce que je viens de vous dire...
Arnagorn s'en retourna traivailler..."
* La défense a appelé Feebleue à la barre *
Voici son témoignage :
"Feebleue appeler à témoigner se présente devant la cour, salue le Juge et le Procureur"
Tout d'abord, Monsieur le Procureur avec mes respects, je vous salue pour votre excellente plaidoirie votre prédécesseur ne faisait pas mieux .
Je viens témoigner ici, car Dame Séraphine même si elle c'est retrouvée à la tête de la Mairie sont dûes à des circonstences particulières, la veille de la prise de la Mairie ,j'avais demandé à la prévôté donc à Sieur Decirce l'autorisation de prendre la dite Mairie, lorsque j'ai rencontré Mésire le Connètable en taverne, nous en avons parlé à mots couvert de façon à ne pas être entendu, celui-ci a refusé que je lui prête assistance.
N'ayant pas reçu le pigeon de la prévôté nous avons donc décidé de bouger,l était clair que ça n'est pas avec les cinq Hommes
que notre Connètable disposait qu'il aurait pût prendre la Mairie ,puisqu'il y avait quatre milicien et un maréchal
Le lendemain j'en ai reparlé par pigeon avec Sieur Decirce qui ma fait savoir qu'il m'enverait l'autorisation le jour même en soirée ,le temps pressait et nous avons décidé de passé à l'action, nous avons libéré la Mairie ce qui en était le but.
Séraphine c'est retrouvée à la tête de celle-ci grâce à sa grande clairvoyance mais,cela aurait pût être n'importe qui d'autre, Sieur Answald donc vous-même monsieur le Procureur avez sommé à Séraphine de démissioné au plus tard pour le lendemain ,se qu'elle fit ,il n'y a eu aucun pillage de la Mairie, elle
a été rendue tel que trouvée alors qu'elle a suivi votre demande,vous l'avez mise en procès et puis
vous en appellez à la justice.
Hier les habitants ont tenté de reprendre la Mairie sans y parvenir ,alors que si l'on y avait laissé Seraphine, elle aurait pût en gérer les
affaires courante et l'on aurait rien trouvé à redire à cela, que de temps perdu .
Depuis que nous sommes arrivés
en Suisse nous avons prêté
assistance à trois prises de Mairies ,alors pourquoi mettre seul Seraphine en procès et ne pas mettre les Mairesses de Lausane et de Genève également en procès ,auccune lois n'autorise la révolte, mais il n'y a pas encore de lois qui l'interdise
puisque tout est à faire en Suisse,j'en appele donc à votre justice ,la vrais pas celle d'un pantin
Merci de m'avoir écouté
"Feebleue se retira et alla prendre place dans la salle".
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Dim 11 Mar - 18:02